Vie pratique

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Vie pratique

Droits des malades

Deux livres consacrés aux droits des personnes handicapées:

Handicap : le guide pratique - Apajh, édition 2009, Prat Editions (22 Euros)
Droits des personnes handicapées, Le Particulier éditions (26 Euros)
Santé Info Droits

Tel. 0810 004 333
Service d'informations juridiques et sociales concernant les droits de personnes malades (accès à l'assureur et à l'emprunt, au dossier médical, indemnisation des accidents médicaux, etc.)
Dispositif d'indemnisation des accidents médicaux

Les CRCI (commissions régionales de conciliation et d'indemnisation) sont en place (loi Kouchner du 04-03-02). Elles traitent les demandes d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux, chirurgicaux, d'infections contractées en établissement de soins, de problèmes dus à la prise d'un médicament ou à un vaccin. Deux conditions: que l'accident médical soit intervenu après le 5 septembre 2001, et qu'il ait entraîné une incapacité permanente partielle supérieure à 24%.
Tel: 0 800 779 87 (numéro vert, gratuit)
sites internet: www.oniam.fr et www.commissions-crci.fr
Droit à l'information

Pour un médecin, ne pas informer est une faute.
Un patient doit pouvoir compter sur une information spontanée de la part de son médecin, même s'il ne lui pose pas de question précise (Arrêt de la Cour de Paris, 1ère ch. section B, 19-12-2002, RG n° 2000/15 368)
Droit d'accès au dossier médical

Depuis la loi du 4 mars 2002, un patient n'a plus besoin de l'intermédiaire d'un médecin pour obtenir la communication de son dossier médical.
Le délai de communication est normalement de 8 jours. Après 1 an d'application de la loi, on s'aperçoit que ce délai n'est pas respecté dans 30% des cas, et même que certains établissements refusent la communication du dossier, sous divers prétextes.
La consultation du dosser médical sur place est gratuite, mais l'envoi de photocopies est facturé au prix coûtant. Pour des clichés radio, scanner ou IRM, ces copies ont un coût qui, pour certains patients, est dissuasif.
Attention: Du point de vue de la loi, rien n'oblige un patient à communiquer à quiconque le contenu de son dossier médical. En le communiquant à votre Assureur ou à un organisme de crédit, vous prenez des risques dont vous devez être conscient.

Comment accéder à votre dossier ?

La demande peut être faite par vous-même ou par un médecin que vous désignez comme intermédiaire.
Cette demande s'adresse soit à un médecin, soit au responsable d'un établissement de santé (hôpital ou clinique privée).
Joignez un justificatif d'identité à votre demande, précisez comment vous voulez accéder à votre dossier (communication sur place ou envoi à domicile d'une copie de ce dossier).
Le délai d'envoi est fixé à 8 jours maximum après la réception de votre demande pour un dossier datant de moins de 5 ans, à 2 mois pour un dossier datant de plus de 5 ans.
Le dossier peut se révéler incomplet et mal tenu. Des recommandations récentes de l'ANAES sur la tenue des dossiers médicaux amélioreront sans doute cet état de fait, dans l'avenir.
Pour être épaulé

- Décembre 2004. La Région Ile-de France vient d'ouvrir une ligne pour épauler les malades. Du mardi au jeudi de 17 à 20h, le vendredi de 14h à 18h, vous pouvez désormais appeler le 0810 51 51 51

- FNATH - Association des Accidentés de la Vie
Comme son nom l'indique, cette association vient en aide à tous les accidentés de la vie - malades, invalides, handicapés. Vous pouvez y avoir recours.
http://www.fnath.org

- SOS Amitié: 0820 066 066 (0,12 Euro/mn)

- Lutte contre l'isolement: Association Astrée
http://www.astree.asso.fr
Cette association existe à Paris et dans plusieurs villes de province. Visites à domicile. J'ai connu une personne âgée et malade qui a eu recours à Astrée et a été très satisfaite de sa visite hebdomadaire.

-http://www.aveclesaidants.fr
Ce site, réalisé par la Macif, dresse un panorama complet des aides financières ou matérielles existantes, qu'elles concernent les personnes dépendantes, les handicapés ou leurs aidants.

- La Dixième Famille
http://www.dixiemefamille.com
Réseau social. Vient au secours de ceux qui sont dans la difficulté

Démarches administratives

La lombalgie chronique frappe de jeunes adultes. Sa première conséquence, a-t-on dit, est le chômage. De nombreuses démarches viennent alors s'ajouter au problème de santé.

Le site www.service-public.fr peut vous être d'une grande aide. Il possède un bon moteur de recherche.

Novembre 2004: On peut désormais composer le 39 39 (0, 12 Euro/mn depuis un téléphone fixe) pour toute emande de renseignement administratif de 8 h à 19 h en semaine et de 9h à 14 h le samedi.

La revue Le Particulier publie régulièrement des articles intéressants que je signalerai. Cette revue est vendue en kiosque. Vous pouvez peut-être la consulter gratuitement dans votre bibliothèque municipale ou la commander sur le site : www.leparticulier.fr

"Vivre avec une maladie grave" (Le Particulier, N° 948, nov. 2001) - Renseignements destinés aux salariés. Congés de maladie, médecine du travail, licenciements, mi-temps, pensions d'invalidité. - "... pour faire valoir vos droits, s'adresser aux bons interlocuteurs est essentiel".
"Le guide de toutes les aides à la famille - Spécial allocations" (Le Particulier, N° 952b, mars 2002)
AAH (allocation aux adultes handicapés), RMI, CMU (couverture maladie universelle), APL (aide personnalisée au logement).
Toutes les aides auquelles vous avez droit, selon vos ressources personnelles, que vous soyez célibataire ou chef de famille.

Refaire ses papiers d'identité

Il est possible de faire refaire sa carte d'identité (qui en 2007 deviendra obligatoire) sans avoir à se déplacer.
Une brigade mobile de la Préfecture de police est prévue à cet effet.
Vous aurez besoin d'un certificat médical de votre médecin traitant attestant votre incapacité à effectuer cette démarche.
A Paris, pour avoir tous les renseignements, téléphoner à :

Préfecture de police/Brigade mobile
tel: 01 49 96 31 69

Accès des malades au crédit

Consulter le n°995, décembre 2005 du Particulier.

Pour avoir des renseignements, on peut s'adresser à l'association "Vivre avec" (MVRA), Tel: 08 21 21 80 08

Assureurs et Courtiers:
ACARAT - Tel: 08 92 23 19 31 - www.acarat.com
MUTLOG - www.mutlog.fr
HANDI-ASSUR - tel: 02 40 73 79 99
EURODITAS - tel: 01 40 51 98 80

Consultez les fiches pratiques du site de la Fédération bancaire pour tout savoir sur la convention Belorgey destinée à faciliter l'accès des malades au crédit: www.lesclefsdelabanque.com

Septembre 2006 : à partir de 2007 le crédit pour les personnes malades sera facilité, dans le cadre de la convention AREAS (que vous pouvez consulter sur www.VotreArgent.fr ). Côté crédit, le montant peut désormais atteindre 300000 euros pour un prêt immobilier et 15000 euros pour un prêt à la consommation. Les conditions d'âge et de durée sont assouplies. L'invalidité est désormais incluse au contrat. Les surprimes sont limitées à 1,5 point pour les emprunteurs aux revenus inférieurs au plafond de la Sécurité sociale. Banquiers et assureurs sont tenus d'informer le public concerné et de motiver tout refus de prêt.

Organisation de la vie quotidienne

1. La livraison à domicile

Elle n'a que des avantages et vous regretterez de ne pas l'avoir adoptée avant d'avoir eu mal au dos.
J'utilise les services de Télémarket: www.telemarket.fr - téléphone: 0 825 00 70 00. On y trouve tout ce qu'on trouve dans un Monoprix (sauf le textile).
Télémarket vend des surgelés, mais je suis habituée aux produits Picard, que je fais également livrer à domicile. Vous pouvez commander par téléphone: 0 820 16 00 39 ou par internet: www. picard.fr
Si votre région n'est pas desservie par ces grandes enseignes, il est, en général, possible de s'entendre avec un commerçant pour que votre commande, effectuée par téléphone, vous soit livrée à domicile.
Pour les vêtements, le linge de maison, vous avez un énorme éventail de vente par correspondance: La Redoute, Les Trois Suisses, Quelle, Damart, etc. Les catalogues sont en vente chez les marchands de journaux et toutes ces entreprises ont un site Internet.

- ooshop: site internet de Carrefour. Livraison à domicile en Ile-de-France et dans le Grand Lyon

- Se faire porter ses médicaments, 7 jours sur 7, Paris, Ile-de-France: Pharma-presto, téléphone: 01 61 04 04 04 - Tarif septembre 2003: 40 euros le jour, 55 euros la nuit et jour fériés.
C'est cher mais c'est précieux en cas d'urgence. Le service est rapide et très bien rendu. J'ai eu l'occasion de le tester moi-même.

- www.chez-vous.com
Portail qui recense tous les prestataires de services à domicile dans chaque ville. Entrez le type de service que vous recherchez et le code postal de votre ville.

Ces services à domicile n'intéressent pas que les personnes malades ou invalides. Parlez-en autour de vous, aux parents débordés et aux personnes âgées.

La majorité de ces services envoient des catalogues et prennent les commandes par tous moyens: courrier, téléphone, fax, internet.

2. L'aide à domicile

Pour les travaux de ménage, repassage, entretien du jardin, garde d'enfant, aide scolaire pour les enfants: utilisez le chèque emploi-service.
Ce chèque a été conçu pour régler de manière simple les salaires des personnes employées à domicile. Il s'accompagne d'un "volet social" facile à remplir.
Où obtenir le chèque emploi-service? Il suffit de le demander à l'établissement qui gère votre compte (bureau de poste, caisse d'épargne, banque).
Ce système présente de nombreux avantages pour l'employé comme pour l'employeur.
- Parmi ces avantages, une réduction d'impôt, pouvant atteindre la moitié des sommes versées dans la limite d'un plafond de 6900 euros (soit une déduction maximum de 3450 euros). Et vous êtes, bien entendu, couvert en cas d'accident du travail. (Renseignements pris en septembre 2003).
- Si vous avez atteint 60 ans et que votre état de santé ne vous permet pas de faire vous-même votre ménage et de préparer vos repas, il suffit d'une attestation de votre médecin pour que vous soyez dispensé d'une partie des charges patronales.
- Pour plus de renseignements:
www.travail.gouv.fr (cliquez sur infos pratiques et fiches pratiques)
www.ces.urssaf.fr
ou encore, écrivez ou téléphonez au :
Centre national de traitement du chèque emploi-service
3 avenue Emile-Loubet
42961 Saint-Etienne cedex 9
Tel: 04 77 43 23 50
Si vous avez un compte à la poste, vous pouvez faire porter à domicile, par le facteur, l'argent liquide dont vous avez besoin, dans la limite de 800 euros à la fois. Pour savoir comment procéder et le délai à prévoir, téléphonez à votre Centre financier. Vous trouverez son numéro de téléphone sur votre relevé de compte, tout en haut.
J'ai testé ce service. Comptez un peu moins d'une semaine pour qu'on vous apporte l'argent chez vous.
La somme de 800 euros peut être redemandée autant de fois qu'on veut. Si elle est plafonnée ainsi, par jour, c'est pour la sécurité du facteur qui la transporte.
Services d'aide à domicile (ménage, repassage, courses, garde d'enfant, jardinage etc.) Urgences, besoins temporaires et longue durée.
(Septembre 2006)
Certaines structures interviennent en tant que prestataires de services. Dans ce cas vous n'êtes pas l'employeur de la personne qui vous est envoyée. Vous aurez simplement à régler le facture comme avec tout autre prestataire de service.
D'autres structures interviennent en tant que mandataires. Elles se chargent de vous trouver une personne,dont vous serez l'employeur. A ce titre vous devrez établir un contrat de travail avec elle.
Quant aux plates formes téléphoniques qui se mettent en place actuellement dans le cadre du plan Borloo, elles n'interviennent pas directement. Leur rôle est de vous mettre en relation avec une structure locale proche de chez vous.
Dans tous les cas faites attention aux tarifs pratiqués; ils intègrent souvent la réduction d'impôt à laquelle vous avez droit (50% des sommes versées).Ils sont dans ce cas inférieurs de moitié aux tarifs qui vous seront facturés, alors que vous ne bénéficierez pas toujours de la réduction d'impôts (par exemple si vous n'êtes pas imposable ou si vous avez déjà atteint le plafond de cet avantage). Faites attention aussi aux frais de dossier, d'adhésion ou de cotisation, frais qui sont très variables et parfois inexistants Les labels de qualité, AFNOR, Qualicert et CAF 92, peuvent également vous aider dans votre choix. Les prestataires de services étant entièrement responsables de l'intervenant à domicile, et assurant leur formation, offrent, en général, une garantie de qualité.
Le service social de votre Mairie, ainsi que votre Mutuelle, peuvent également vous fournir des services à domicile.
Pour obtenir le liste des structures agrées dans votre département, consulter : www.servicesalapersonne.gouv.fr
ABC puériculture
www.abcpuericulture.asso.fr
01 40 50 13 64
(uniquement garde d'enfants)
Paris et Ile-de France.Label CAF 92
Mandataire

ADOM
www.adom.fr
0810 122 129
2 agences en France certifiées Qualicert
Peut intervenir en urgence.
Entreprise d'intérim

ADOMYS SERVICES
www.adomys-services.com
01 60 42 88 88
Paris et Ile-de-France.Peut intervenir dans les 2 heures.
Prestataire.

ANTARTIQUE 01
www.antartique.net
01 48 02 11 61
Ile-de-France et Nord-Pas-de-Calais.
Prestataire.Label Qualicert.

BIEN-ETRE ASSISTANCE
www.accorservices.fr
0810 046 000
Plate-forme d'assistance téléphonique

LA COMPAGNIE DES FAMILLES
www.lacompagnietelephoniquedesfamilles.com
01 40 21 11 24
Uniquement baby-sitting et garde d'enfant
Intervient à Paris et en Ile-de-France (dans les 4 heures si nécessaire)
Prestataire

CNP SERVICES A LA PERSONNE
www.cnp-servicesalapersonne.fr
082O 321 039
Plate-forme d'assistance téléphonique

DOMALIANCE
www.domaliance.fr
présent dans 34 départements.Peut intervenir en urgence
Prestataire

DOMISERVE
www.domiserve.com
081O 555 555
Réservé aux bénéficiaires du Cesu préfinancé
Plateforme d'assistance téléphonique

FOURMI VERTE
www.fourmi-verte.fr
0811 88 66 44
Service gratuit
Certification AFNOR
Plate-forme d'assistance téléphonique.

FRANCE DOMICILE
www.francedomicile.fr
Plate-forme d'assistance téléphonique

O2
www.o2.fr
0811 16 11 11
Une dizaine d'agences
Prestataire

PERSONIA
www.personia.org
0810 205 008
service gratuit garantissant une fourchette de prix allant de 17 à 2O euros de l'heure et des délais de 24 à 48h..
Plate-forme d'assistance téléphonique.

PROXIM SERVICES 92
www.proxim92.com
01 47 84 43 99
Label CAF 92
Prestataire

LA POSTE
www.laposte.fr
sap.groupe@laposte.fr
01 55 44 11 11
Plate-forme d'assistance téléphonique proposée par la Poste

SELECT A DOMICILE
www.selectadomicile.fr
01 42 85 46 70
Peut intervenir dans les 2 heures.Uniquement Paris et Ile-deFrance.
Entreprise d'intérim.

SERENA
www.caisse-epargne.fr
www.macif.fr
www.maif.fr
www.mgen.fr
0810 699 78O
Prestation moyenne de 18 euros/h.,avec avantages fiscaux.
Plate-forme d'assistance téléphonique.

SHIVA
www.shiva.fr
0811 46 46 46
Forfait grand ménage (5 heures) 120 euros
Mandataire.

SODEXHO
www.sodexho.ces.com
0825 8O1 8O6
Plate-forme d'assistance téléphonique.

UN TEMPS POUR VOUS
www.untempspourvous.fr
0810 3O3 8O8
Paris et Ile-de France
Peut intervenir dans la mi-journée.
Prestataire.
La beauté à domicile
- Coiffure et soins du visage :
VIADOM
www.viadom.fr
Prix très abordables. Coiffure et soins du visage. Présent dans 40 départements.

-Achat de produits de beauté sur catalogue :
www.ricaud.com
www.yves-rocher.com
www.ccb.com

3. Soins à domicile

SOS Urgences Dentaires et Stomatologiques à domicile (fermé au mois d'août)
87 bd Port Royal, Paris.
Tel: 01 45 35 41 41.
Se déplacent pour les personnes handicapées et le personnes âgées (plus de 60 ans).
Orthoptiste (rééducation oculaire).
Prendre les pages jaunes de l'annuaire et téléphoner autour de son domicile puis élargir le cercle. Certains orthoptistes acceptent de se déplacer.

Espoirs

Juin 2001. Le Ministre délégué à la Santé, Bernard Kouchner, s'est déclaré favorable à l'utilisation du Cannabis pour soulager la douleur. Six équipes de neurologues des hôpitaux français ( à Paris: Saint-Louis, La Pitié, Georges-Pompidou; à Marseille, Bordeaux et Lyon) vont, dans un premier temps déposer leurs demandes d'autorisation d'essais cliniques.
Des études faites aux Pays-Bas et en Suisse ont démontré que le Cannabis agissait considérablement sur les douleurs de la sclérose en plaque et du glaucome, et également sur certaines douleurs cancéreuses. Aucune étude, à ma connaissance, n'a été faite dans le cas des douleurs lombaires persistantes.
On ne peut que se réjouir de voir la France s'engager dans cette voie de recherche, peut-être prometteuse.
Entretien avec le Prof. Bernard Roques (FRM, oct 2001, n°88)
"...les analgésiques ne sont pas assez puissants et la morphine présente de nombreux inconvénients. L'idée est de tirer un meilleur profit de nos morphines endogènes, les endorphines (...) Les résultats obtenus sur les modèles animaux sont d'ores et déjà très prometteurs."
Entre juin et novembre 2002, j'ai dû prendre du Mopral 20mg à deux reprises, pour un problème gastrique. J'ai d'abord suivi ce traitement pendant un mois et demi (une gélule au repas du soir). Durant cette période, j'ai constaté une amélioration sur le plan de ma lombalgie (je ne prenais pas d'autre médicament, et notamment, pas d'anti-inflamatoires).
A l'arrêt du Mopral, la douleur lombaire a repris sa cadence infernale. Les problèmes gastriques ayant peu à peu réapparu, j'ai dû, trois semaines plus tard, recommencer à prendre du Mopral. Pendant les deux mois et demi qui ont suivi, nouvelle amélioration de mes douleurs lombaires. Finalement, un effet secondaire très gênant apparaît (diarrhées), et je suis obligée d'arrêter ce traitement. La douleur lombaire revient immédiatement et en force.
Coïncidence, cet effet sur la douleur? C'est possible. Deux essais sur la même personne ne prouvent rien. Mais l'effet placebo est impossible. Quand on prend un médicament pour l'estomac, on ne peut imaginer un seul instant qu'il aura un effet secondaire bénéfique sur une douleur lombaire chronique. C'est seulement après la deuxième rechute que j'ai commencé à me poser des questions.
Si je vous fait part de expérience, c'est pour vous demander d'en parler à votre médecin et, s'il est d'accord, d'essayer vous aussi. L'effet anti-douleur des antidépresseurs a été découvert de cette manière.
S'il y a eu réellement effet anti-douleur du Mopral, cet effet est inférieur à celui des morphiniques. Mais, dans mon cas, alors que la morphine me maintient au lit, j'ai, au contraire, pu reprendre enfin une légère activité pendant les périodes où j'étais sous Mopral, activité infime aux yeux des bien portants, mais quand on a connu le plus bas pendant des années, qu'est-ce que c'est bon!
Novembre 2003
La découverte par les chercheurs de l'Institut Pasteur de Paris que la sialorphine diminue très fortement la douleur chez le rat, pourrait aboutir à la naissance de nouvelles substances capables de lutter contre les douleurs les plus rebelles. La sialorphine agira en prolongeant l'action de notre morphine endogène (celle produite par certains neurones de notre cerveau, en réaction contre la douleur).

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